I. RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Tout établissement scolaire a pour but de transmettre des valeurs et de former les élèves à ces valeurs. Pour élaborer son règlement intérieur, le Collège Saint Élie s’est basé sur les valeurs de:
• Neutralité politique, idéologique et religieuse,
• Tolérance et de respect d’autrui et de ses convictions,
• Respect mutuel et de confiance,
• Respect des biens et des locaux,
• Rejet de toute forme de violence, qu’elle soit d’ordre psychologique ou physique,
• Travail, d’assiduité et de ponctualité

Ce règlement s’applique dans le cadre de toutes les activités scolaires et extrascolaires organisées par le Collège, dans ou en dehors de l’établissement.

II. ENGAGEMENT ÉDUCATIF

• Article 1: La tolérance se fonde sur le respect des principes de neutralité politique, idéologique et religieuse, loin de toute propagande.
• Article 2: Le respect mutuel ainsi que le dialogue entre les différents membres de la communauté éducative: élèves/adultes et élèves/élèves sont l’un des fondements de la vie collective assurant la bonne marche de l’Établissement et dont l’élève sera le principal bénéficiaire
• Article 3: Les parents s’engagent à assister leurs enfants et les éducateurs dans leur tâche. La complémentarité des rôles, des uns et des autres, ne signifie pas substitution des fonctions et des droits.
• Article 4: Les élèves ne sont pas passifs mais participent, dans la mesure de leurs possibilités, à leur formation et à la vie de l’établissement.

III. DROITS DES ÉLÈVES

• Article 5: Droit à de bonnes conditions d’apprentissage
Chaque élève doit travailler dans un climat serein, propice aux apprentissages scolaires.
• Article 6: Droit à l’information.
L’élève a le droit à l’information. Il est informé sur ses résultats scolaires, les moyens d’aide et de soutien.
Les familles ont aussi droit à l’information. Dans le courant de l’année, une rencontre entre parents et enseignants est organisée. En dehors de cette réunion, des rencontres individualisées pourront avoir lieu à la demande des familles ou de l’équipe éducative, durant l’heure de réception des enseignants ou sur rendez-vous. Pour se tenir informés du travail et des résultats de leurs enfants, les parents disposent de l’agenda et des bulletins trimestriels portant les notes obtenues et les appréciations des enseignants.
• Article 7: Droit de participer aux activités culturelles et sportives .
Les activités culturelles et sportives périscolaires ont pour but de promouvoir, d’organiser et de favoriser une pratique sportive et culturelle diversiflée pour tous les élèves, quel que soit leur degré de compétences.
• Article 8: Droit à l’intégrité physique et morale.
L’établissement se porte garant de l’intégrité physique et morale de ses membres..
• Article 9 : Droit à la santé.
La prise de médicaments ne peut s’effectuer que sous le contrôle de l’infirmerie et sur présentation de la prescription médicale. Toute maladie contagieuse doit, aussitôt connue, être portée à la connaissance du service de santé scolaire.

IV. DEVOIRS DES ÉLÈVES

• Article 10: Devoir d’assiduité et de ponctualité .
L’assiduité est au centre des obligations s’imposant à l’élève. Les seuls motifs, pour justifier une absence sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, problème de transport.
1. Absences. Elles doivent être exceptionnelles. Pour toute absence, la famille est tenue d’informer la Direction du Collège et de la justifier. Les absences non valablement justifiées, répétées et en particulier sélectives feront l’objet de punitions ou de sanctions. Les élèves ne peuvent se soustraire aux activités périscolaires décidées par le Collège, sans une raison écrite par les parents. La Direction décidera de donner suite à cette dispense et informera les parents de sa décision.
Aucun élève n’est autorisé à quitter l’établissement entre deux heures de cours. En particulier les rendez-vous médicaux ne peuvent être pris sur les heures scolaires . Toutefois, des demandes d’autorisation de sortie exceptionnelle sont accordées pour des raisons graves. Elles doivent être rédigées par les parents sur papier libre, déchargeant l’établissement de toute responsabilité. Seul le représentant légal est habilité à venir chercher son enfant. Aucune sortie ne saurait être accordée par un simple appel téléphonique.
2. Absence à un contrôle . Les élèves ne peuvent se soustraire aux différentes évaluations qui leur sont données au cours de leur scolarité, sous peine de sanction disciplinaire. Toute absence à un contrôle écrit ou oral prévu à l’avance doit faire l’objet d’une excuse écrite particulière. Quel que soit le motif, recevable ou non, le professeur pourra décider de mettre en place une épreuve de remplacement dès le retour de l’élève, qui ne pourra s’y soustraire. Les contrôles non faits sont indiqués sur le bulletin et peuvent faire l’objet d’une remarque particulière dans l’appréciation du professeur.
3. Ponctualité . Les sonneries ponctuent tout au long de la journée les fins et débuts de cours. Dans les cinq minutes qui suivent la sonnerie, l’élève pourra être accepté en cours par l’enseignant qui pointera le retard. Au-delà de ces cinq minutes, l’élève sera refusé en cours et devra se présenter à la Direction. Les parents sont tenus de justifier tout retard à la première heure.
4. Assuidité aux cours d’EPS. Si un élève a un rapport médical, momentané ou sur une longie période, le jugeant inapte, à la pratique d’une activité physique, il devra suivre le cours sans y participer.

• Article 11: Devoir de respect du travail
Chacun a le devoir de respecter les matériels, les locaux et les conditions de travail des autres, en évitant toute forme de nuisance sonore. Pour tirer pleinement profit de l’enseignement qui lui est dispensé, l’élève doit apprendre régulièrement ses leçons, faire les travaux demandés en classe et à la maison et apporter son matériel scolaire à toutes les séances.
Le travail de maison est en continuité avec celui de classe. C’est l’occasion pour l’élève de travailler en autonomie et de faire le point sur ses connaissances. Dans certains cas, un élève peut avoir besoin de leçons particulières données hors des heures de cours, la Direction doit en être avertie et vous rappelle qu’il est strictement interdit qu’un enseignant donne des leçons particulières à un élève de sa classe sous peine de sanctions.

• Article 12: Devoir de respect des autres, de soi-même et de l’institution .1. Les incivilités (brimades, insultes, bousculades, discriminations…) et les actes de violence (agressions physiques et morales, menaces …) ne peuvent être tolérés, car ils représentent des atteintes à la dignité et à l’intégrité des personnes. L’élève est tenu au respect de ses camarades et des personnels de l’établissement.
2. La détention de tout produit, objet dangereux ou étranger à la pratique scolaire est prohibée. L’usage des systèmes d’écoute musicale et applications dérivées est prohibé dans les salles de classe sauf sur demande expresse de l’enseignant dans le cadre de ses cours. Tout usage du téléphone portable dans les salles de cours, les couloirs est prohibé. Si les parents veulent joindre leur enfant, en cas d’urgence, il suffit d’appeler le collège qui se fera un devoir d’informer l’élève.
3. La prise de photos, de vidéos ou d’enregistrements sonores est interdite dans l’établissement. L’enregistrement vocal ou la photographie d’une personne sans son consentement tombent sous le coup de la loi et la personne concernée sera sanctionnée.
4. Il est strictement interdit de manger ou boire (sauf de l’eau sur autorisation du personnel. responsable) dans les salles de classe.
5. Il est interdit de fêter les anniversaires au Collège. Seul le cycle préscolaire est autorisé à le faire après en avoir averti la Direction .
6. Tout matériel détérioré par un élève sera intégralement payé par ses parents.

V. PUNITIONS ET SANCTIONS

Tout manquement à l’un ou l’autre des articles précédents peut donner lieu à des punitions ou des sanctions en fonction de sa gravité. On distinguera les punitions et sanctions relatives au comportement de l’élève ou à l’évaluation de son travail personnel . Les parents en sont informés par une observation écrite sur l’agenda.

A. Les punitions
• Devoir supplémentaire en rapport avec la situation d’apprentissage.
• Présentation d’excuses orales ou écrites par l’élève .
• Exclusion ponctuelle d’un cours justifiée par un manquement grave. Cette exclusion donne lieu systématiquement à un rapport d’incident, établi immédiatement par le professeur, remis au Directeur et aux parents.
B. Les sanctions
Par ordre de gravité:
• Avertissement
• Blame
• Exclusion temporaire de l’établissement (d’une durée allant de 1 à 8 jours)
• Exclusion définitive de l’établissement.
La Directiuon est la seule habilitée à émettre ces sanctions.

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Le règlement intérieur